MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site autoitmalain.fr est édité par la société SARL A.T.M. (AU TOIT MALAIN).

• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

• Siège social : ZA LA CRECHE, 562 RUE DE CORNIOLAY, 38390 PORCIEU-AMBLAGNIEU

• SIRET : 448 874 511 00026

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR93 448 874 511

• Activité : Travaux de couverture par éléments (43.91B)

2. Direction de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Stéphane Chausson, en sa qualité de gérant de la SARL A.T.M.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. Médiation

En cas de litige de consommation non résolu par une réclamation préalable, le client peut saisir le CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de justice) :

• Email : cm2c@cm2c.net

• Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris

• Site : https://cm2c.net/

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Article 1 : Objet 
Le site autoitmalain.fr a pour objet de présenter les activités de l’entreprise artisanale AU TOIT MALAIN.

Article 2 : Accès et Services 
L’accès au site est gratuit. Le site propose un formulaire de contact permettant aux utilisateurs de solliciter des informations ou des devis. Aucun espace client n’est accessible aux utilisateurs. Seul l’administrateur du site dispose d’un accès à l’interface de gestion.

Article 3 : Propriété intellectuelle 
Tous les contenus (textes, logos, photographies des réalisations et du bâtiment passif) sont la propriété exclusive de la SARL A.T.M. Toute reproduction sans accord préalable est interdite.

Article 4 : Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises sur ses services (couverture, isolation RGE), mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou d’une interruption du service.